Sommaire des motifs de décision - - Santé Canada
Sommaire des motifs de décision (SMD) portant sur
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Ce document est une traduction française du document anglais approuvé.
Sommaire des motifs de décision (SMD)
Les sommaires des motifs de décision (SMD) présentent des renseignements sur l'autorisation initiale d'un produit. Le SMD portant sur est accessible ci-dessous.
Mise à jour :
Le tableau suivant décrit les activités post-homologation menées à l'égard des . Pour en savoir plus sur le type de renseignements présentés dans les TAPH, veuillez consulter la Foire aux questions : Phase II du projet de sommaires des motifs de décision (SMD).
Pour de plus amples renseignements sur le processus de demande d'homologation des instruments médicaux, consultez le document intitulé Gestion des demandes d'homologation d'instruments médicaux et d'autorisation d'essais expérimentaux.
Numéro de l'homologation :
| Type et numéro d'activité ou de la demande | Date de la demande | Décision et date | Sommaire des activités |
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1 Sur quoi l'homologation porte-t-elle?
| Étapes importantes de la demande | Date |
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Pour de plus amples renseignements sur le processus de demande d'homologation d'un instrument médical, veuillez consulter le document intitulé Gestion des demandes d'homologation d'instruments médicaux et d'autorisation d'essais expérimentaux.