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Sommaire des motifs de décision - - Santé Canada

Sommaire des motifs de décision (SMD) portant sur

Ce document est une traduction française du document anglais approuvé.

Sommaire des motifs de décision (SMD)

Les sommaires des motifs de décision (SMD) présentent des renseignements sur l'autorisation initiale d'un produit. Le SMD portant sur est accessible ci-dessous.

Mise à jour : 

Le tableau suivant décrit les activités post-homologation menées à l'égard des . Pour en savoir plus sur le type de renseignements présentés dans les TAPH, veuillez consulter la Foire aux questions : Phase II du projet de sommaires des motifs de décision (SMD).

Pour de plus amples renseignements sur le processus de demande d'homologation des instruments médicaux, consultez le document intitulé Gestion des demandes d'homologation d'instruments médicaux et d'autorisation d'essais expérimentaux.

Numéro de l'homologation : 

Tableau des activités post-homologation (TAPH)
Type et numéro d'activité ou de la demande Date de la demande Décision et date Sommaire des activités

1 Sur quoi l'homologation porte-t-elle?

Étapes importantes de la présentation : 
Étapes importantes de la demande Date

Pour de plus amples renseignements sur le processus de demande d'homologation d'un instrument médical, veuillez consulter le document intitulé Gestion des demandes d'homologation d'instruments médicaux et d'autorisation d'essais expérimentaux.

4 Quelles mesures de suivi le fabricant prendra-t-il?

6 Quels sont les autres renseignements disponibles à propos des instruments médicaux?

7 Quelle est la justification scientifique sur laquelle s'est fondé Santé Canada?

Date de modification :